Titre du projet

Evaluation environnementale stratégique du Programme Opérationnel Régional (POR) de Haute Normandie

Description du projet

Pour la Préfecture de la Région Haute-Normandie, STELLA et Ecosphère ont préparé une évaluation environnementale stratégique (EES) en accord avec les exigences de la directive 2001/42/EC EES et en se servant du Guide pratique EES pour le Fonds de Cohésion «Handbook on SEA for Cohesion Policy 2007-2013». Les experts de STELLA ont effectué une analyse pour déterminer dans quelle mesure le POR de Haute Normandie est conforme aux provisions de la directive EES. Lors de la phase d'évaluation, nous avons préparé une matrice d'évaluation que nous avons appliquée à chaque mesure proposée dans le POR. Nous avons aussi défini des indicateurs de quantification directs et indirects. Pour rédiger le rapport environnemental, nous avons proposé des solutions alternatives et inclus des mesures de conditionnalité environnementale. Les experts de STELLA ont aidé la Préfecture de Haute Normandie lors du processus de consultation publique et le rapport contient les conclusions et l'évaluation du processus de consultation publique. STELLA et Ecosphère ont préparé pour la Préfecture de Haute Normandie des indicateurs permettant de suivre et évaluer toute la mise en oeuvre du POR